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1. Présentation du site.

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Propriétaire : Artisans Toulouse
Responsable publication : Yves DAPHE - info.archipanorama@gmail.com - 06 85 70 38 37
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : CELEONET - 70 rue Berthie Albrecht – 94400 Vitry-sur-Seine – France - Tél : 01 40 64 01 31

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site artisans-toulouse.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site artisans-toulouse.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Artisans Toulouse, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site artisans-toulouse.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Artisans Toulouse s’efforce de fournir sur le site artisans-toulouse.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site artisans-toulouse.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site artisans-toulouse.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Les informations que vous pourrez transmettre à Artisans Toulouse, par le biais d'un courriel ou d'un formulaire de contact, ne seront utilisées que dans le but d'apporter une réponse à vos questions, et ne pourront en aucun cas être transmises à un organisme tiers dans le but d'un démarchage commercial ou autre.